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Procès verbal de la séance du 6 décembre 2006. Lire.

Ordre du jour du 6 décembre 2006. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 28-2006 Résumé des décisions municipales du mois d'octobre 2006. Lire.
  • 29-2006 Nouvel orgue de l'Eglise du Prieuré. Lire.
  • 30-2006 Travaux au Boulevard de la Forêt. Lire.
Préavis No 20-2006
  • Budget année 2007. Lire.
Préavis No 21-2006
  • Plan quinquennal des investissements 2007-2011. Lire.
  • Annexes. Lire.
Préavis No 22-2006
  • Fixation du plafond d'endettement et du plafond pour les cautionnements. Lire.
  • Annexes. Lire.
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Procès verbal de la séance du 15 novembre 2006.Lire.

Ordre du jour du 15 novembre 2006.Lire.

Communications au Conseil communal

  • 17-2006 Résumé des décisions municipales de juillet à septembre 2006. Lire.
  • 18-2006 Tarifs de vente du gaz 2007. Lire.
  • 19-2006 Vendanges communales 2006. Lire.
  • 20-2006 Informatisation des bibliothèque et médiathèque communales. Lire.
  • 21-2006 Révision du RCATC. Lire.
  • 22-2006 Collège Arnold Reymond. Lire.
  • 23-2006 Maison Pulliérane. Lire.
  • 24-2006 Travaux à l'avenue de Lavaux. Lire.
  • 25-2006 Présentation de la nouvelle cheffe de la sécurité sociale et de la jeunesse. Lire.
  • 26-2006 Lignes directrices de la Municipalité pour la législature 2006-2011. Lire.
  • 27-2006 Réponse à la lettre du 30 octobre 2006. Lire.

Préavis No 19-2006

  • Arrêté d'imposition pour l'année 2007. Lire.
  • Annexe : Arrêté d'imposition pour l'année 2007. Lire.

Motion de M. le Conseiller communal Christian Polin

  • Motion sur l'attribution et le suivi des subventions communales. Lire.
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L'ordre du jour de la séance du 13 septembre 2006 n'a pas pu être épuisé, faute de temps. Le Bureau du Conseil communal a décidé de traiter les objets en souffrance (chiffres 7 à 9) lors d'une séance agendée au 4 octobre 2006.

Procès-verbal de la séance du 4 octobre 2006. Lire.

Ordre du jour du 13 septembre 2006. Lire.

Préavis No 16-2006
  • Dissolution de la Fondation Luiza Delgado de Carvalho. Lire.
  • Annexe : Statuts de la Fondation. Lire.
Préavis No 17-2006
  • Adhésion de la Ville de Pully à l'association en faveur du Passeport vacances de la région lausannoise. Lire.
  • Annexe : Statuts de l'association. Lire.
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Procès-verbal de la séance du 13 septembre 2006. Lire.

Ordre du jour du 13 septembre 2006. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 14-2006 Petit guide à l'usage des Autorités communales. Lire.
  • 14-2006 Annexe. Lire.
  • 15-2006 Site Internet communal. Lire.
  • 16-2006 Autorités pour la législature 2006-2011. Lire.
Préavis No 12-2006
  • Autorisation de plaider. Lire.
Préavis No 13-2006
  • Autorisation générale d'acquérir et d'aliéner des immeubles, des droits réels immobiliers, des actions ou des parts de sociétés immobilières
  • Autorisation générale d'acquérir des participations dans des sociétés commerciales.
  • Autorisation générale d'engager des dépenses imprévues et exceptionnelles.
  • Autorisation générale d'engager des dépenses lorsque un crédit alloué est épuisé.
  • Autorisation générale d'engager des dépenses pour des crédits d'études. Lire.
Préavis No 14-2006
  • Rétribution du syndic et des membres de la Municipalité (législature 2006-2011). Lire.
Préavis No 14-2006 bis
  • Proposition du Bureau du Conseil communal pour les indemnités et rétributions des Conseillères et Conseillers communaux, des membres du Bureau et des scrutateurs. Lire.
Préavis No 15-2006
  • Création de la Fondation de l'enfance et de la jeunesse. Lire.
  • Annexe : Statuts de la Fondation. Lire.
  • Annexe : Règlement du Conseil de Fondation. Lire
Préavis No 16-2006
  • Dissolution de la Fondation Luiza Delgado de Carvalho. Lire.
  • Annexe : Statuts de la Fondation. Lire.
Préavis No 17-2006
  • Adhésion de la Ville de Pully à l'association en faveur du Passeport vacances de la région lausannoise. Lire.
  • Annexe : Statuts de l'association. Lire.
Préavis No 18-2006
  • Demande d'admission dans la bourgeoisie de Pully. Lire.
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Procès-verbal de la séance du 28 juin 2006. Lire.

Ordre du jour du 28 juin 2006. Lire.

Communications au Conseil communal
12-2006 Résumé des décisions municipales de mi-mars à mi-mai 2006. Lire.
13-2006 Planification de l'évacuation des eaux de Pully. Lire.

Préavis No 10-2006
Comtpes année 2005. Lire.

Préavis No 11-2006
Rapport de gestion 2005. Lire.

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Ordre du jour du 31 mai 2006. Lire.

Préavis No 09-2006
Préavis d'intention sur les prestations communales non obligatoires. Lire.

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Procès-verbal de la séance du 10 mai 2006.Lire.

Ordre du jour du 10 mai 2006.Lire.

Communications au Conseil communal

  • 04-2006 - Résumé des décisions municipales de janvier à mi-mars 2006. Lire.
  • 05-2006 - Postulat Edouard Jaquemet. Lire.
  • 06-2006 - Ch. des Tilleuls, de Chamblandes, du Château-Sec Sud - Remplacement des conduites industrielles, mise en séparatif et réfection de la chaussée. Lire.
  • 07-2006 - Ch. du Côteau et de la Joliette - Remplacement des conduites industrielles, mise en séparatif et réfection des chaussées et des trottoirs. Lire.
  • 08-2006 - Stations de relevage - Réhabilitation des vis d'Archimède. Lire.
  • 09-2006 - Bd de la Forêt - Remplacement des conduites industrielles, mise en séparatif et réfection de la chaussée. Lire.
  • 10-2006 - 20ème anniversaire du jumelage Pully - Obernai. Lire.
  • 11-2006 - Participation de la Commune à l'opération "Coup de balai printanier". Lire.

Préavis No 04-2006

  • Demandes d'admission dans la bourgeoisie de Pully. Lire.

Préavis No 05-2006

  • Extension de l'entente intercommunale entre les Communes de Pully, Paudex et Savigny à la Commune de Belmont pour une collaboration en matière de police. Lire.
  • Annexe : Avenant à la convention. Lire.

Préavis No 06-2006

  • Avenue de l'Avenir - Remplacement des conduites industrielles, mise en séparatif et réfection de la chaussée. Lire.
  • Annexe : Plan de synthèse des services. Lire.
  • Annexe : Coupe type. Lire.

Préavis No 07-2006

  • Avenir des sources communales de Pully. Lire.
  • Annexe : Plan 1. Lire.
  • Annexe : Plan 2. Lire

Préavis No 08-2006 --> Préavis refusé par le Conseil communal

  • Collège de Chamblandes - Assainissement de l'enveloppe du bâtiment et des installations techniques. Lire.
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Procès-verbal de la séance du 22 février 2006.Lire.

Ordre du jour du 22 février 2006.Lire.

Communications au Conseil communal

  • 01-2006 - Résumé des décisions municipales de mi-octobre à fin décembre 2005. Lire.
  • 02-2006 - Pully-Plage. Lire.
  • 03-2006 - Réponse à M. le Conseiller Bernard Henrioud (av. des Cerisiers). Lire.

Préavis No 01-2006

  • Demandes d'admission dans la bourgeoisie de Pully. Lire.

Préavis No 02-2006

  • Centre sportif de la Rochettaz - Remplacement du gazon synthétique. Lire.
  • Annexe : Schéma technique. Lire.
  • Annexe : Dossier de photos. Lire.

Préavis No 03-2006

  • Autorisation d'emprunter 2006. Lire.
  • Annexe : Etat de la dette consolidée au 31 décembre 2005. Lire.