Procès-verbal  Ordre du jour 

Communications

• N° 18-2015 Bouclement préavis N° 06-2012, N° 07-2013, N° 14-2013 et N° 15-2013. Lire.
• N° 19-2015 Bouclement préavis N° 01-2013. Lire.

Préavis N° 23-2015

• Mise en place d'une Gestion Electronique des Documents (GED) - Crédit demandé CHF 330'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 24-2015

• Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série - Crédit demandé CHF 8'319'700.00. Lire. 
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 25-2015 --> Préavis retiré par la Municipalité

• Approbation du plan de quartier "Roches-Rochettaz" - Renouvellement des infrastructures de l'impasse du ch. des Roches - Crédit demandé CHF 844'550.00. Lire.
  
• Annexes. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Rapport de la commission d'urbanisme. Lire.

Postulat de Mme la Conseillère Nicole Panizzon

• Vers une politique sociale des Seniors de Pully. Lire.
• Réponse de la Municipalité. Lire.

Postulat de Mme la Conseillère Muriel Thalmann

• Pour que Pully utilise tous les leviers à sa disposition afin de mener une vraie politique du logement. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

 Procès-verbal  Ordre du jour

Préavis N° 20-2015

• Arrêté d'imposition pour l'année 2016. Lire.
• Annexe. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 21-2015

• Mur d'escalade - Crédit demandé CHF 70'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 22-2015

• Rétribution du syndic et des conseillers municipaux. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Roland du Bois

• Pour une révision du PGA (plan général d'affectation). Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de M. le Conseiller Richard Golay

• Un agenda 21 pour Pully. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Interpellation de Mme la Conseillère Simone Collet et consorts

• Pour la création d'une commission d'intégration des étrangers résidant à Pully. Lire.
• Réponse de la Municipalité. Lire.

    Procès-verbal  Ordre du jour 

Communications

• N° 14-2015 Taxe annuelle pour les eaux usées. Lire.
• N° 15-2015 Accès à la déchèterie des Gavardes. Lire.
• N° 16-2015 Nouveau silo à sel. Lire.
• N° 17-2015 Plan lumière du centre de Pully. Lire.

Préavis N° 17-2015

• Rénovation et agrandissement du refuge forestier de la Chenaule - Crédit demandé CHF 1'545'000.00. Lire.
• Annexes. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 18-2015

• Modification du règlement intercommunal de la taxe de séjour. Lire.
• Annexe. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 19-2015

• Préavis complémentaire au préavis N° 05-2015 - Adoption d'un nouveau Règlement du Conseil communal suite à la révision de la Loi sur les communes. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Roland du Bois --> reporté à la prochaine séance

• Pour une révision du PGA (plan général d'affectation). Lire.

Interpellation de Mme la Conseillère Simone Collet

• Pour la création d'une commission d'intégration des étrangers résidant à Pully. Lire.

 Procès-verbal  Ordre du jour   

Communications

• N° 11-2015 Villa Romantica. Lire.
• N° 12-2015 Réseau informatique - Liaisons inter-bâtiments. Lire.
• N° 13-2015 Concept énergétique de la Ville de Pully. Lire.

 Préavis N° 13-2015

• Rapport de gestion 2014. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 14-2015

• Comptes 2014. Lire.
• Annexes. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 15-2015

• Convention portant Entente intercommunale en matière scolaire pour les établissements primaire et secondaire de Pully, Paudex et Belmont-sur-Lausanne. Lire.
• Annexe. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 16-2015

• Règlement du Conseil d'établissement des établissements scolaires primaire et secondaire de Pully, Paudex et Belmont-sur-Lausanne. Lire.
• Annexe. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.

Rapport de la Commission des affaires régionales et intercommunales

• Rapport de la commission. Lire.

Interpellation de Mmes les Conseillères Muriel Thalmann et Anne Viredaz Ferrari

• Préavis N° 12-2015 adopté par le Conseil communal le 27 mai 2015. Lire

Interpellation de Mme la Conseillère Anne Viredaz Ferrari et M. le Conseiller Yassin Nour

• Autorisation octroyée par la Municipalité de Pully de démolir la Villa Romantica. Lire.

   Procès-verbal   Ordre du jour 

Communications

• N° 07-2015 Sécurisation des bâtiments. Lire.
• N° 08-2015 Eglise du Coteau. Lire.
• N° 09-2015 Bouclement du préavis N° 12-2012. Lire.
• N° 10-2015 Dégâts causés par les intempéries de début mai 2015. Lire.

Préavis N° 05-2015

• Adoption d'un nouveau Règlement du conseil communal suite à la révision de la Loi sur les communes. Lire.
• Annexe I - Projet de nouveau règlement. Lire.
• Annexe II - Comparatif. Lire.
• Annexe II bis - Comparatif amendé par la commission. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Rapport complémentaire de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 08-2015

• Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley. Lire.
• Annexe. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 09-2015

• Réseau informatique dans les bâtiments scolaires - Crédit demandé CHF 880'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 10-2015

• Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015 - 1ère série - Crédit demandé CHF 28'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 11-2015

• Ch. de Pierraz-Portay, partie Sud - Mise en séparatif des collecteurs d'évacuation des eaux - Renouvellement des conduites industrielles - Réfection de la chaussée - Crédit demandé CHF 915'411.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 12-2015

• Immeuble sis ch. du Montillier 7 - Reconduction et modification du droit de superficie. Lire.
• Annexe. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Roland du Bois

• Pour une révision du PGA (plan général d'affectation). Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Gérard Mieli --> retiré par M. le Conseiller Mieli

• Espace de verdure et de détente pour tous. Lire.

 Procès-verbal    Ordre du jour  

Préavis N° 05-2015 --> reporté au 27 mai 2015 par le Conseil communal

• Adoption d'un nouveau Règlement du conseil communal suite à la révision de la Loi sur les communes. Lire.
• Annexe I - Projet de nouveau règlement. Lire.
• Annexe II - Comparatif. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.

Préavis N° 06-2015

• Centre sportif de Rochettaz - Démolition et reconstruction du pavillon du Tennis Club de Pully - Crédit demandé CHF 1'760'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 07-2015

• Entretien du patrimoine construit - Etape 2015-2017 - Crédit demandé CHF 1'071'500.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de Mme la Conseillère Annie Mumenthaler

• Pour réintroduire le rammassage des objets volumineux et encombrants porte à porte. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Rapport de minorité. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de Mme la Conseillère Verena Kuonen

• Réintroduction du ramassage des déchets encombrants. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Rapport de minorité. Lire. 
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de Mme la Conseillère Annie Mumenthaler

• Pour l'étude prioritaire et la création d'une décheterie communale. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Antonin Chevalley

• Pour une option de l'envoi informtisé de la documentation communale à destination des membres du Conseil communal. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

 Procès-verbal    Ordre du jour 

Communications

• N° 04-2015 Réseau informatique dans les bâtiments scolaires. Lire.
• N° 05-2015 Construction d'un réseau fibre optique FTTH à Pully. Lire.
• N° 06-2015 Parcelle N° 11 - Travaux de démolition. Lire.

Préavis N° 01-2015

• Réorganisation des locaux de la Vigne - Crédit demandé CHF 2'760'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 03-2015  --> préavis retiré par la Municipalité

• Mise en oeuvre de la stratégie de communication sur le développement urbanistique de la Ville de Pully - Crédit demandé CHF 201'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.

Préavis N° 04-2015

• Conservation des ouvrages d'art - Phase 1 - Crédit demandé CHF 605'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de Mme la Conseillère Verena Kuonen

• Réintroduction du ramassage des déchets encombrants. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de Mme la Conseillère Annie Mumenthaler

• Pour réintrodurie le ramassage des déchets volumineux et encombrants porte à porte. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

 Procès-verbal    Ordre du jour 

Communications

• N° 01-2015 Appel à la préservation de la Villa Romantica et de son parc arboré. Lire.
• N° 02-2015 Bouclement du préavis N° 12-2013. Lire.
• N° 03-2015 Directive fixant les conditions d'attribution des logements de la Ville de Pully. Lire.

Préavis N° 01-2015 --> préavis renvoyé à la séance du 11 mars 2015

• Réorganisation des locaux de la Vigne - Crédit demandé CHF 2'760'000.00. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.

Préavis N° 02-2015

• Adaptation des émoluments de l'Office de la population - Adoption du règlement communal sur le tarif des émoluments de l'Office de la population. Lire.
• Annexe. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de M. le Conseiller Alexis Bally

• Déchets / objets encombrants. Lire.
• Réponse de la Municipalité. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de M. le Conseiller Pyrame Jaquet

• Système urbain d'information dynamique. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de Mme la Conseillère Anne Viredaz Ferrari

• Pour que les Pulliérans soient consultés et associés aux projets de développement de la commune. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Dimitri Simos

• Pour une étude sur la faisabilité et l'opportunité d'une fédération de communes dans le périmètre de l'Agglomération lausanne-Morges. Lire.
• Rapport de la commission. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de MM. les Conseillers Jean-Blaise Paschoud et Eugène Roy

• Pour une contribution communale à la solidarité internationale et à l’aide publique au développement répondant pleinement aux objectifs de l’article 71 de la Constitution vaudoise. Lire.
• Extrait du procès-verbal. Lire.

Interpellation de Mme la Conseillère Anne Viredaz Ferrari

• A propos de la pose de parois antibruit par les CFF le long de l'av. des Alpes à Pully Nord. Lire.